1. Éditeur du site

LTP Publishing SRL Forme juridique : Société à responsabilité limitée de droit belge Siège social : Avenue Adolphe Wansart 10 bte A, 1180 Uccle, Belgique Numéro d'entreprise (BCE) : 1016.886.236 Numéro de TVA : BE 1016.886.236 E-mail : contact@pascal-de-sutter.com Téléphone : +32 460 21 49 27

Directeur de la publication : Tom Vande Casteele, en qualité de gérant de LTP Publishing SRL

2. Hébergement du site

Le site www.pascal-de-sutter.com est hébergé par : Systeme.io SAS au capital de 1 000 € 7 rue de Madrid, 75008 Paris, France Site web : https://systeme.io

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site www.pascal-de-sutter.com (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, base de données) est la propriété exclusive de LTP Publishing SRL ou de ses partenaires et est protégé par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de LTP Publishing SRL, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de droit économique belge.

La marque « Club du Grand Amour » et les programmes associés sont des créations de LTP Publishing SRL. Toute utilisation non autorisée est prohibée.

4. Protection des données personnelles

LTP Publishing SRL est responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site www.pascal-de-sutter.com, conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD).

Données collectées : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse postale, données de paiement (traitées par nos prestataires sécurisés), données de navigation.

Finalités du traitement : — Exécution des contrats et livraison des programmes — Gestion de la relation client et du service après-vente — Envoi de communications commerciales (avec consentement) — Amélioration de nos services et analyse statistique

Base juridique : exécution contractuelle, consentement, intérêt légitime selon les cas.

Durée de conservation : les données sont conservées pendant la durée de la relation commerciale et pendant une durée de 3 ans à compter du dernier contact pour les prospects, conformément aux recommandations de l'Autorité de protection des données belge.

Droits du client : conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition sur vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à contact@pascal-de-sutter.com. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de l'Autorité de protection des données (APD) : https://www.autoriteprotectiondonnees.be

Sous-traitants : les données peuvent être transmises à nos prestataires techniques (hébergement, paiement, e-mailing) dans le strict respect du RGPD. Aucune donnée n'est vendue à des tiers.

5. Cookies

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7. Droit applicable

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8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : LTP Publishing SRL E-mail : contact@pascal-de-sutter.com Téléphone : +32 460 21 49 27